Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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18 juillet 2006

Question écrite n° 100078 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 19 décembre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99795 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 10 octobre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99556 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 5 décembre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99477 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 21 novembre 2006
4 juillet 2006

Question écrite n° 99150 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 1er août 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97471 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 22 août 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97421 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
20 juin 2006

Question orale sans débat n° 1666 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 21 juin 2006
30 mai 2006

Question écrite n° 95600 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 25 juillet 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94782 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers professionnels

Question sans réponse

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)