M. Bernard Gérard

Les Républicains

Nord (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 décembre 2015

Question écrite n° 91713 de M. Bernard Gérard

Rubrique : professions de santé

Titre : psychomotriciens

Réponse publiée le 3 mai 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 90962 de M. Bernard Gérard

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 8 mars 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 90856 de M. Bernard Gérard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 8 décembre 2015
14 octobre 2015

Question au Gouvernement n° 3207 de M. Bernard Gérard

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question posée en séance
1er septembre 2015

Question écrite n° 87773 de M. Bernard Gérard

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 8 décembre 2015
4 août 2015

Question écrite n° 86607 de M. Bernard Gérard

Rubrique : professions sociales

Titre : travailleurs sociaux

Réponse publiée le 1er décembre 2015
4 août 2015

Question écrite n° 86264 de M. Bernard Gérard

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 21 juin 2016
9 juillet 2015

Question au Gouvernement n° 3100 de M. Bernard Gérard

Rubrique : régions

Titre : réforme

Question posée en séance
16 juin 2015

Question écrite n° 81523 de M. Bernard Gérard

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : antidépresseurs

Réponse publiée le 5 avril 2016
2 juin 2015

Question écrite n° 80682 de M. Bernard Gérard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 août 2015

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M. Bernard Gérard

Questions posées (archives)