M. Jean Glavany

Socialiste, écologiste et républicain

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 juillet 2009

Question écrite n° 54897 de M. Jean Glavany

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 8 décembre 2009
14 juillet 2009

Question écrite n° 54896 de M. Jean Glavany

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 22 septembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 53021 de M. Jean Glavany

Rubrique : justice

Titre : tribunaux des affaires de sécurité sociale

Réponse publiée le 6 octobre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52658 de M. Jean Glavany

Rubrique : urbanisme

Titre : schémas de cohérence territoriale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
16 juin 2009

Question écrite n° 52170 de M. Jean Glavany

Rubrique : entreprises

Titre : salariés

Réponse publiée le 6 juillet 2010
9 juin 2009

Question écrite n° 51551 de M. Jean Glavany

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : hôtels

Réponse publiée le 8 septembre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51519 de M. Jean Glavany

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 11 août 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51513 de M. Jean Glavany

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 25 août 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51337 de M. Jean Glavany

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 25 août 2009
27 mai 2009

Question au Gouvernement n° 1338 de M. Jean Glavany

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Question posée en séance

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