M. Jean Glavany

Socialiste, écologiste et républicain

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 février 2007

Question écrite n° 118097 de M. Jean Glavany

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 mars 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118096 de M. Jean Glavany

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
13 février 2007

Question écrite n° 118095 de M. Jean Glavany

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : enseignants

Réponse publiée le 17 avril 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118093 de M. Jean Glavany

Rubrique : baux

Titre : fermage

Réponse publiée le 27 mars 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118092 de M. Jean Glavany

Rubrique : famille

Titre : enfants

Question sans réponse
13 février 2007

Question écrite n° 118091 de M. Jean Glavany

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisans

Réponse publiée le 27 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115381 de M. Jean Glavany

Rubrique : justice

Titre : création

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115380 de M. Jean Glavany

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 8 mai 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114895 de M. Jean Glavany

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114894 de M. Jean Glavany

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 6 février 2007

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M. Jean Glavany

Questions posées (archives)