M. Claude Goasguen

Les Républicains

Paris (14^e circonscription) | Mandat clos le 28 mai 2020 (15^e législature)

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16 septembre 2014

Question écrite n° 64151 de M. Claude Goasguen

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Mayotte

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 juillet 2014

Question au Gouvernement n° 2038 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Question posée en séance
1er juillet 2014

Question écrite n° 58874 de M. Claude Goasguen

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
1er mai 2014

Question au Gouvernement n° 1771 de M. Claude Goasguen

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question posée en séance
14 janvier 2014

Question écrite n° 47456 de M. Claude Goasguen

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : automobiles

Réponse publiée le 4 novembre 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45843 de M. Claude Goasguen

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 décembre 2013

Question écrite n° 45842 de M. Claude Goasguen

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 octobre 2013

Question écrite n° 40507 de M. Claude Goasguen

Rubrique : établissements de santé

Titre : harmonisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 octobre 2013

Question au Gouvernement n° 1141 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Question posée en séance
17 septembre 2013

Question écrite n° 37529 de M. Claude Goasguen

Rubrique : outre-mer

Titre : énergie et carburants

Réponse publiée le 7 janvier 2014

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M. Claude Goasguen

Questions posées (archives)