• 30 juin 2011

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  Question au Gouvernement n° 3428 de M. Christian Jacob

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : FMI

  Question posée en séance
• 23 juin 2011

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  Question au Gouvernement n° 3402 de M. Christian Jacob

  Rubrique : partis et mouvements politiques

  Titre : parti socialiste

  Question posée en séance
• 24 mai 2011

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  Question écrite n° 109421 de M. Christian Jacob

  Rubrique : professions libérales

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 9 août 2011
• 24 mai 2011

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  Question écrite n° 109168 de M. Christian Jacob

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GPL

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 18 mai 2011

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  Question au Gouvernement n° 3249 de M. Christian Jacob

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 14 avril 2011

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  Question au Gouvernement n° 3172 de M. Christian Jacob

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz naturel

  Question posée en séance
• 16 mars 2011

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  Question au Gouvernement n° 3070 de M. Christian Jacob

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Question posée en séance
• 14 septembre 2010

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  Question écrite n° 88045 de M. Christian Jacob

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : contribution économique territoriale

  Réponse publiée le 8 février 2011
• 10 août 2010

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  Question écrite n° 86307 de M. Christian Jacob

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 20 juillet 2010

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  Question écrite n° 84642 de M. Christian Jacob

  Rubrique : mort

  Titre : suicide

  Réponse publiée le 21 septembre 2010