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Réponse publiée le 17 août 2010
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23 juin 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergies renouvelablesQuestion posée en séance
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1er juin 2010Rubrique : propriétéTitre : réglementationRéponse publiée le 10 août 2010
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25 mai 2010Rubrique : sociétésTitre : sociétés civiles immobilièresRéponse publiée le 31 août 2010
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30 mars 2010Rubrique : sécurité routièreTitre : contrôle technique des véhiculesRéponse publiée le 29 juin 2010
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23 mars 2010Rubrique : consommationTitre : information des consommateursRéponse publiée le 25 mai 2010
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23 février 2010Rubrique : handicapésTitre : tierces personnesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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23 février 2010Rubrique : enseignement : personnelTitre : assistants d'éducationRéponse publiée le 17 août 2010
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18 février 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie photovoltaïqueQuestion posée en séance
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9 février 2010Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : âge de la retraiteRéponse publiée le 1er juin 2010