M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 juillet 2015

Question écrite n° 84892 de M. Denis Jacquat

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 juillet 2015

Question écrite n° 84214 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 juin 2015

Question écrite n° 81264 de M. Denis Jacquat

Rubrique : traités et conventions

Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réponse publiée le 24 janvier 2017
9 juin 2015

Question écrite n° 81029 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
26 mai 2015

Question écrite n° 80033 de M. Denis Jacquat

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 4 août 2015
26 mai 2015

Question écrite n° 80032 de M. Denis Jacquat

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 19 avril 2016
26 mai 2015

Question écrite n° 80031 de M. Denis Jacquat

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mai 2015

Question écrite n° 80030 de M. Denis Jacquat

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mai 2015

Question écrite n° 80029 de M. Denis Jacquat

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 7 juillet 2015
26 mai 2015

Question écrite n° 80028 de M. Denis Jacquat

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 7 juillet 2015

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M. Denis Jacquat

Questions posées (archives)