M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 juillet 2014

Question écrite n° 62032 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique sociale

Titre : prestations sociales

Réponse publiée le 12 juillet 2016
29 juillet 2014

Question écrite n° 61889 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 17 mars 2015
29 juillet 2014

Question écrite n° 61888 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 3 février 2015
15 juillet 2014

Question écrite n° 60619 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 17 mars 2015
15 juillet 2014

Question écrite n° 60618 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 4 novembre 2014
10 juin 2014

Question écrite n° 57189 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 10 mars 2015
29 mai 2014

Question au Gouvernement n° 1899 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique économique

Titre : croissance et emploi

Question posée en séance
22 avril 2014

Question écrite n° 54404 de M. Denis Jacquat

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 septembre 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54291 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 avril 2014

Question écrite n° 54290 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Denis Jacquat

Questions posées (archives)