M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 août 2013

Question écrite n° 36323 de M. Denis Jacquat

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 27 janvier 2015
27 août 2013

Question écrite n° 36322 de M. Denis Jacquat

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 août 2013

Question écrite n° 36321 de M. Denis Jacquat

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 1er avril 2014
27 août 2013

Question écrite n° 36320 de M. Denis Jacquat

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 1er avril 2014
27 août 2013

Question écrite n° 36319 de M. Denis Jacquat

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 1er avril 2014
27 août 2013

Question écrite n° 36289 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 24 décembre 2013
27 août 2013

Question écrite n° 36288 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 17 décembre 2013
27 août 2013

Question écrite n° 36287 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 août 2013

Question écrite n° 36286 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 3 décembre 2013
27 août 2013

Question écrite n° 36177 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 10 décembre 2013

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M. Denis Jacquat

Questions posées (archives)