M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 décembre 2001

Question écrite n° 70810 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 11 mars 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70809 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 11 mars 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70808 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 11 mars 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70807 de M. Denis Jacquat

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Question sans réponse
17 décembre 2001

Question écrite n° 70806 de M. Denis Jacquat

Rubrique : bioéthique

Titre : réglementation

Question sans réponse
17 décembre 2001

Question écrite n° 70651 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 25 mars 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70650 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 25 mars 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70648 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
17 décembre 2001

Question écrite n° 70647 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 25 février 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70644 de M. Denis Jacquat

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU et schémas de cohérence territoriale

Réponse publiée le 18 mars 2002

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M. Denis Jacquat

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