• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68758 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : logement

  Titre : OPHLM et sociétés d'HLM

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68692 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : financement

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68691 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68690 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68688 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68687 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68686 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : polyhandicapés

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68664 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : police

  Titre : équipements

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68663 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : police

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68662 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 24 décembre 2001