M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 août 1997

Question écrite n° 2371 de M. Denis Jacquat

Rubrique : drogue

Titre : dépénalisation

Réponse publiée le 17 novembre 1997
25 août 1997

Question écrite n° 2370 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 16 février 1998
25 août 1997

Question écrite n° 2369 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 23 février 1998
25 août 1997

Question écrite n° 2368 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 29 septembre 1997
25 août 1997

Question écrite n° 2367 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme et toxicomanie

Réponse publiée le 23 février 1998
25 août 1997

Question écrite n° 2366 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 3 novembre 1997
25 août 1997

Question écrite n° 2365 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 27 octobre 1997
25 août 1997

Question écrite n° 2364 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : formation professionnelle

Réponse publiée le 17 novembre 1997
25 août 1997

Question écrite n° 2363 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : formation professionnelle

Réponse publiée le 2 février 1998
25 août 1997

Question écrite n° 2362 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse

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