• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84802 de M. Armand Jung

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84746 de M. Armand Jung

  Rubrique : justice

  Titre : Cour de cassation

  Question sans réponse
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83690 de M. Armand Jung

  Rubrique : handicapés

  Titre : IME

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83689 de M. Armand Jung

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83581 de M. Armand Jung

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83186 de M. Armand Jung

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec l'Allemagne

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83144 de M. Armand Jung

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de grande instance

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83140 de M. Armand Jung

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 17 janvier 2006

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  Question orale sans débat n° 1368 de M. Armand Jung

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : bicyclettes

  Réponse publiée le 18 janvier 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82512 de M. Armand Jung

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 25 avril 2006