• 27 novembre 2000

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  Question écrite n° 54157 de M. Armand Jung

  Rubrique : santé

  Titre : apnée du sommeil

  Question sans réponse
• 20 novembre 2000

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  Question écrite n° 53974 de M. Armand Jung

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Réponse publiée le 18 décembre 2000
• 20 novembre 2000

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  Question écrite n° 53842 de M. Armand Jung

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : brevets

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 20 novembre 2000

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  Question écrite n° 53800 de M. Armand Jung

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 13 novembre 2000

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  Question écrite n° 53635 de M. Armand Jung

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 13 novembre 2000

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  Question écrite n° 53634 de M. Armand Jung

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Question sans réponse
• 13 novembre 2000

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  Question écrite n° 53633 de M. Armand Jung

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 13 novembre 2000

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  Question écrite n° 53613 de M. Armand Jung

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 13 novembre 2000

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  Question écrite n° 53527 de M. Armand Jung

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : subventions de l'ANAH

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 13 novembre 2000

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  Question écrite n° 53526 de M. Armand Jung

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 28 mai 2001