M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 mars 2004

Question écrite n° 35400 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 30 mars 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35172 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : emploi

Titre : offres d'emploi

Réponse publiée le 28 septembre 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35095 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : animaux

Titre : chats

Réponse publiée le 15 juin 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35029 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 1er juin 2004
28 janvier 2004

Question au Gouvernement n° 1107 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
20 janvier 2004

Question écrite n° 32091 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : armes et véhicules militaires de collection

Réponse publiée le 15 juin 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 31925 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : cultes

Titre : lieux de culte

Réponse publiée le 11 mai 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30502 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de professionnalisation

Question sans réponse
3 novembre 2003

Question écrite n° 27535 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 30 mars 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27505 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 6 janvier 2004

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M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)