M. Michel Lefait

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er juillet 2014

Question écrite n° 58765 de M. Michel Lefait

Rubrique : papiers d'identité

Titre : carte nationale d'identité

Réponse publiée le 30 juin 2015
1er juillet 2014

Question écrite n° 58400 de M. Michel Lefait

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pneumatiques

Réponse publiée le 23 août 2016
24 juin 2014

Question écrite n° 58212 de M. Michel Lefait

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 26 mai 2015
17 juin 2014

Question écrite n° 57573 de M. Michel Lefait

Rubrique : politique économique

Titre : pouvoir d'achat

Réponse publiée le 16 septembre 2014
17 juin 2014

Question orale sans débat n° 717 de M. Michel Lefait

Rubrique : industrie

Titre : papier et carton

Réponse publiée le 25 juin 2014
10 juin 2014

Question écrite n° 56967 de M. Michel Lefait

Rubrique : famille

Titre : obligation alimentaire

Réponse publiée le 30 août 2016
3 juin 2014

Question écrite n° 56544 de M. Michel Lefait

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Réponse publiée le 30 septembre 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 56392 de M. Michel Lefait

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 septembre 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 56046 de M. Michel Lefait

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 mai 2014

Question au Gouvernement n° 1802 de M. Michel Lefait

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politiques communautaires

Question posée en séance

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M. Michel Lefait

Questions posées (archives)