• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103715 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103714 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Question sans réponse
• 11 juillet 2006

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  Question écrite n° 99516 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Question sans réponse
• 27 juin 2006

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  Question écrite n° 98424 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 30 janvier 2007
• 27 juin 2006

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  Question écrite n° 98423 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 27 juin 2006

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  Question écrite n° 98365 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 6 juin 2006

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  Question écrite n° 96367 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : traité instituant une cour pénale internationale

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 30 mai 2006

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  Question écrite n° 95595 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 30 mai 2006

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  Question écrite n° 95451 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : santé

  Titre : sclérose en plaques

  Question sans réponse
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 94121 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : handicapés

  Titre : ESAT

  Question sans réponse