• 9 février 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9792 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 14 janvier 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 115 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 10

  Réponse publiée le 21 janvier 1998
• 29 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8334 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 11 janvier 1999
• 22 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8194 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 15 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 7661 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : industrie

  Titre : électronique

  Réponse publiée le 18 mai 1998
• 8 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 7463 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 22 mai 2000
• 27 novembre 1997

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 214 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question posée en séance
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5541 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5536 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radios locales

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5535 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 15 décembre 1997