M. Michel Liebgott

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°125 : 10 résultats affichés sur un total de 2344

21 juillet 2009

Question écrite n° 55463 de M. Michel Liebgott

Rubrique : finances publiques

Titre : exécution du budget

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 juillet 2009

Question écrite n° 55462 de M. Michel Liebgott

Rubrique : finances publiques

Titre : exécution du budget

Réponse publiée le 8 février 2011
21 juillet 2009

Question écrite n° 55461 de M. Michel Liebgott

Rubrique : finances publiques

Titre : exécution du budget

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 juillet 2009

Question écrite n° 55460 de M. Michel Liebgott

Rubrique : finances publiques

Titre : exécution du budget

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 juillet 2009

Question écrite n° 55459 de M. Michel Liebgott

Rubrique : finances publiques

Titre : exécution du budget

Réponse publiée le 1er février 2011
21 juillet 2009

Question écrite n° 55458 de M. Michel Liebgott

Rubrique : finances publiques

Titre : exécution du budget

Réponse publiée le 16 août 2011
21 juillet 2009

Question écrite n° 55457 de M. Michel Liebgott

Rubrique : finances publiques

Titre : exécution du budget

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 juillet 2009

Question écrite n° 55450 de M. Michel Liebgott

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Réponse publiée le 6 octobre 2009
21 juillet 2009

Question écrite n° 55449 de M. Michel Liebgott

Rubrique : étrangers

Titre : intégration

Réponse publiée le 29 septembre 2009
21 juillet 2009

Question écrite n° 55448 de M. Michel Liebgott

Rubrique : étrangers

Titre : intégration

Réponse publiée le 29 décembre 2009

...

123

124

125

126

127

...

235

Page n°125 : 10 résultats affichés sur un total de 2344

M. Michel Liebgott

Questions posées (archives)