M. Michel Liebgott

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 décembre 2011

Question écrite n° 123838 de M. Michel Liebgott

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 14 février 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123694 de M. Michel Liebgott

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 27 mars 2012
29 novembre 2011

Question orale sans débat n° 1604 de M. Michel Liebgott

Rubrique : mines et carrières

Titre : affaissements miniers

Réponse publiée le 7 décembre 2011
22 novembre 2011

Question écrite n° 122502 de M. Michel Liebgott

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : permanenciers auxiliaires de régulation médicale

Réponse publiée le 8 mai 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122492 de M. Michel Liebgott

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122402 de M. Michel Liebgott

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 15 mai 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122397 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122393 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122375 de M. Michel Liebgott

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 7 février 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122192 de M. Michel Liebgott

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes à sous-munitions

Réponse publiée le 10 janvier 2012

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M. Michel Liebgott

Questions posées (archives)