M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 juillet 2009

Question écrite n° 54777 de M. Lionnel Luca

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 10 août 2010
7 juillet 2009

Question écrite n° 54612 de M. Lionnel Luca

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants familiaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 juin 2009

Question écrite n° 52709 de M. Lionnel Luca

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : stationnement

Réponse publiée le 29 septembre 2009
16 juin 2009

Question écrite n° 52643 de M. Lionnel Luca

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 29 septembre 2009
16 juin 2009

Question écrite n° 52019 de M. Lionnel Luca

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 18 août 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51875 de M. Lionnel Luca

Rubrique : transports aériens

Titre : pilotes

Réponse publiée le 1er décembre 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50243 de M. Lionnel Luca

Rubrique : étrangers

Titre : naturalisation

Réponse publiée le 14 juillet 2009
19 mai 2009

Question écrite n° 49471 de M. Lionnel Luca

Rubrique : espace

Titre : lanceurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 mai 2009

Question écrite n° 49317 de M. Lionnel Luca

Rubrique : communes

Titre : DGF

Réponse publiée le 11 août 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46679 de M. Lionnel Luca

Rubrique : police

Titre : police nationale

Réponse publiée le 23 juin 2009

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