M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 mai 2003

Question écrite n° 17548 de M. Lionnel Luca

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 17 novembre 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 17145 de M. Lionnel Luca

Rubrique : propriété

Titre : immeubles

Réponse publiée le 28 juillet 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16897 de M. Lionnel Luca

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 16 juin 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16737 de M. Lionnel Luca

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 9 juin 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15946 de M. Lionnel Luca

Rubrique : animaux

Titre : expérimentation animale

Réponse publiée le 21 juillet 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15937 de M. Lionnel Luca

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël et territoires palestiniens

Réponse publiée le 8 septembre 2003
12 mars 2003

Question au Gouvernement n° 442 de M. Lionnel Luca

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Question posée en séance
10 mars 2003

Question écrite n° 13663 de M. Lionnel Luca

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 20 octobre 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13434 de M. Lionnel Luca

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 22 décembre 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10812 de M. Lionnel Luca

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

Réponse publiée le 19 mai 2003

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M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)