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3 novembre 2009Rubrique : enseignement supérieurTitre : oeuvres universitairesRéponse publiée le 2 février 2010
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14 juillet 2009Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 17 novembre 2009
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14 juillet 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : élèvesRéponse publiée le 29 décembre 2009
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1er juillet 2009Rubrique : outre-merTitre : Nouvelle-CalédonieQuestion posée en séance
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26 mai 2009Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : politique de l'éducationQuestion posée en séance
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14 mai 2009Rubrique : étrangersTitre : lieux de rétentionQuestion posée en séance
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2 avril 2009Rubrique : justiceTitre : procédureQuestion posée en séance
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14 janvier 2009Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : installations nucléairesQuestion posée en séance
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17 décembre 2008Rubrique : justiceTitre : procéduresQuestion posée en séance
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9 décembre 2008Rubrique : outre-merTitre : Nouvelle-CalédonieRéponse publiée le 9 juin 2009