• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114040 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : étudiants

  Question sans réponse
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114039 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114038 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question sans réponse
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114037 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : huile végétale pure

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114036 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 8 mai 2007
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114034 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : oeuvres universitaires

  Question sans réponse
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114033 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : santé

  Question sans réponse
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114032 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : Union européenne

  Titre : Constitution européenne

  Réponse publiée le 24 avril 2007
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114031 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : police

  Titre : police de l'air et des frontières

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114030 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Question sans réponse