• 7 septembre 2010

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  Question écrite n° 87491 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 3 août 2010

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  Question écrite n° 85859 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 83807 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : professeurs documentalistes

  Réponse publiée le 21 décembre 2010
• 22 juin 2010

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  Question écrite n° 82139 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 juin 2010

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  Question écrite n° 81995 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 juin 2010

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  Question au Gouvernement n° 2296 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question posée en séance
• 25 mai 2010

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  Question écrite n° 79224 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 13 juillet 2010
• 18 mai 2010

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  Question écrite n° 78930 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 3 août 2010
• 13 mai 2010

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  Question au Gouvernement n° 2216 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Royaume-Uni

  Question posée en séance
• 4 mai 2010

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  Question écrite n° 78110 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : sports

  Titre : sports mécaniques

  Réponse publiée le 27 juillet 2010