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Réponse publiée le 27 mai 2014
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14 janvier 2014Rubrique : agricultureTitre : bâtiments agricolesRéponse publiée le 18 février 2014
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17 décembre 2013Rubrique : urbanismeTitre : réserves foncièresRéponse publiée le 6 mai 2014
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17 décembre 2013Rubrique : impôt sur le revenuTitre : quotient familialQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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19 novembre 2013Rubrique : presse et livresTitre : presseRéponse publiée le 21 janvier 2014
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Réponse publiée le 11 mars 2014
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5 novembre 2013Rubrique : enseignementTitre : cantines scolairesRéponse publiée le 15 juillet 2014
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5 novembre 2013Rubrique : consommationTitre : sécurité des produitsRéponse publiée le 17 décembre 2013
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5 novembre 2013Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : retraite mutualiste du combattantRéponse publiée le 11 février 2014
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1er octobre 2013Rubrique : énergie et carburantsTitre : électricitéRéponse publiée le 19 novembre 2013