• 1er juin 2006

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  Question au Gouvernement n° 2783 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : validation des acquis de l'expérience

  Question posée en séance
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 93918 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Paris Bâle

  Question sans réponse
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 93900 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91342 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 29 mars 2006

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  Question au Gouvernement n° 2624 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Question posée en séance
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87259 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : contrôle

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86438 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : agriculture

  Titre : terres agricoles

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85460 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : lieux de mémoire

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83680 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : agriculture

  Titre : terres agricoles

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83498 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 28 mars 2006