M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 octobre 2012

Question écrite n° 6177 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SERNAM

Réponse publiée le 15 janvier 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 5882 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : impôts et taxes

Titre : écotaxe sur les poids lourds

Réponse publiée le 25 décembre 2012
2 octobre 2012

Question écrite n° 5864 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 5 mars 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 5560 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : agriculture

Titre : pommes

Réponse publiée le 4 décembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2816 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : majorations des pensions

Réponse publiée le 23 octobre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2796 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 6 novembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2663 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les conventions d'assurance

Réponse publiée le 11 décembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2530 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 23 octobre 2012
18 juillet 2012

Question au Gouvernement n° 16 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : emploi et activité

Question posée en séance
1er mai 2012

Question écrite n° 132369 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Questions posées (archives)