M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 février 2006

Question écrite n° 87265 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : politique extérieure

Titre : Liberia

Réponse publiée le 4 avril 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87264 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : étrangers

Titre : attestations d'accueil

Réponse publiée le 6 juin 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87181 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 13 juin 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87175 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 23 mai 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87012 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : Union européenne

Titre : directives

Réponse publiée le 16 mai 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87011 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 23 mai 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87009 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers

Réponse publiée le 20 mars 2007
28 février 2006

Question écrite n° 87008 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers professionnels

Réponse publiée le 1er août 2006
28 février 2006

Question écrite n° 86714 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 22 août 2006
28 février 2006

Question écrite n° 86687 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : bénéficiaires

Réponse publiée le 11 avril 2006

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M. Francis Hillmeyer

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