M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 décembre 2005

Question écrite n° 82262 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 14 mars 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82227 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 21 février 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82226 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 18 avril 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82225 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 6 juin 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80701 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 15 août 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80700 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sports

Titre : CNDS

Réponse publiée le 31 janvier 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80699 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 7 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80698 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80697 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 17 janvier 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80696 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : santé

Titre : sida

Question sans réponse

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M. Francis Hillmeyer

Questions posées (archives)