M. Alain Moyne-Bressand

Les Républicains

Isère (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Élu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée des activités internationales
      - Du 16 octobre 2002 au 30 septembre 2004
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 7 décembre 2013 au 20 juin 2017
      - Du 14 novembre 2013 au 20 novembre 2013
      - Du 28 juin 2012 au 12 novembre 2013
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 21 novembre 2013 au 6 décembre 2013
    - Commission des affaires sociales
      - Du 13 novembre 2013 au 13 novembre 2013
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
      - Du 21 avril 1998 au 25 juin 1998
  - Membre
    - Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
      - Du 11 avril 1998 au 25 juin 1998
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les moyens de Daech
      - Du 10 décembre 2015 au 20 juillet 2016
    - Mission d'information sur les coûts de production en France
      - Du 20 septembre 2012 au 27 mars 2013
    - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
      - Du 20 janvier 2011 au 9 novembre 2011
- Délégations et Office
  - Membre suppléant
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 30 avril 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur le patrimoine
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la machine outil
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
  - Co-Président
    - Groupe d'études sur les P.M.E
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 16 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 2 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Espace
      - Du 9 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Filière du chocolat
      - Du 22 juin 2010 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le patrimoine
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - Formation alternée en milieu rural
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Réserve citoyenne
      - Du 2 février 2011 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Industrie aéronautique
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Oenologie et territoires
      - Du 29 octobre 2013 au 20 juin 2017
    - Médicaments et produits de santé
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Industries mécaniques
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Professions de santé et coordination sanitaire
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Filière véhicules industriels
      - Du 19 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Energies
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Filière brassicole
      - Du 23 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Cancer
      - Du 5 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Autisme
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 6 décembre 2011 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 12 février 2013 au 20 juin 2017
    - Textile et industries de main d'oeuvre
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - Îles d'Amérique du Nord et Clipperton
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Famille et adoption
      - Du 27 février 2013 au 20 juin 2017
    - Plasturgie
      - Du 7 février 2013 au 20 juin 2017
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 20 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 4 février 2011 au 19 juin 2012
    - Formation alternée en milieu rural
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Alimentation et santé
      - Du 12 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie de défense
      - Du 21 mars 2013 au 20 juin 2017
      - Du 29 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Prématurité et nouveau-nés vulnérables
      - Du 2 juin 2015 au 20 juin 2017
    - Zones et travailleurs frontaliers
      - Du 20 février 2008 au 19 juin 2012
    - Filière du chocolat
      - Du 8 février 2010 au 19 juin 2012
    - Textile et industries de main-d'oeuvre
      - Du 29 février 2008 au 19 juin 2012
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 24 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Jardins, paysages et horticulture
      - Du 14 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Route et sécurité routière
      - Du 1er mars 2008 au 19 juin 2012
    - Partenariats publics et privés
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Sports mécaniques
      - Du 16 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Automobile
      - Du 26 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Lutte contre la contrefaçon
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Vols de nuit et nuisances aéroportuaires
      - Du 25 février 2008 au 19 juin 2012
    - Santé environnementale
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Cancer et causes sanitaires nationales
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Réserve citoyenne
      - Du 1er février 2011 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art
      - Du 6 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le patrimoine
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 mai 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la longévité
      - Du 20 février 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 5 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'automobile
      - Du 26 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les parcs nationaux
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 1er novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les maladies orphelines
      - Du 3 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les parcs naturels régionaux
      - Du 27 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la sécurité et la défense civiles
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 20 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 21 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 2 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les P.M.E
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le tabac
      - Du 23 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la machine outil
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'industrie textile
      - Du 2 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les Biocarburants
      - Du 13 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure
      - Du 1er mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les meubles et l'ameublement
      - Du 1er avril 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant et les petits commerces
      - Du 24 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la forêt le bois le meuble et l'ameublement
      - Du 15 novembre 1995 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 23 novembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 29 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes horticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la préparation des jeux olympiques d'Albertville
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes ovins
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant à l'horizon 1993
      - Du 31 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'achèvement de la liaison Rhin-Rhône
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'agriculture biologique
      - Du 18 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'action humanitaire
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études pour favoriser l'accueil de la vie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Arménie
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Suisse
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-principauté de Monaco
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Confédération suisse
      - Du 13 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France confédération Suisse
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France Canada
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 30 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Corée
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Surinam
      - Du 3 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Ghana
      - Du 15 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume des Pays-Bas
      - Du 3 décembre 1990 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France-Algérie
      - Du 3 juin 2015 au 20 juin 2017
    - France-Maroc
      - Du 3 juin 2015 au 20 juin 2017
    - France-Ouzbékistan
      - Du 3 juin 2015 au 20 juin 2017
    - France-Pologne
      - Du 3 juin 2015 au 20 juin 2017
    - France-Russie
      - Du 3 juin 2015 au 20 juin 2017
    - France-Sénégal
      - Du 3 juin 2015 au 20 juin 2017
    - France-Arménie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Suisse
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Canada
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République démocratique du Congo
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Congo
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Corée
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etat des Emirats Arabes Unis
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Israël
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Grand-Duché du Luxembourg
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Madagascar
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-principauté de Monaco
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Pologne
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etat de Qatar
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Québec
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Sénégal
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Confédération suisse
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République socialiste du Vietnam
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Cameroun
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France Québec
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 24 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France état des Émirats Arabes Unis
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Israël
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France état de Qatar
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Arménie
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 24 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 4 mai 1992 au 1er avril 1993
    - France principauté de Monaco
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Pologne
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 24 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France fédération de Russie
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France confédération Suisse
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Cameroun
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume du Maroc
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 24 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 24 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Sénégal
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Canada
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 30 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Corée
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Roumanie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 18 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France Allemagne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Surinam
      - Du 3 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérale du Nigeria
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Sierra Leone
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Japon
      - Du 22 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République du Ghana
      - Du 15 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République Togolaise
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume des Pays-Bas
      - Du 3 décembre 1990 au 1er avril 1993
      - Du 6 novembre 1990 au 2 décembre 1990
      - Du 15 janvier 1987 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions de la République démocratique de Corée (Corée du Nord )
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République populaire démocratique de Corée (Corée du Nord)
      - Du 19 mars 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 12 juin 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions de la République démocratique de Corée (Corée du Nord )
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République populaire démocratique de Corée (Corée du Nord)
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002

M. Alain Moyne-Bressand

Fonctions (archives)