• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59416 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : publicité

  Réponse publiée le 10 mai 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59415 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 6 septembre 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59414 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique de la vieillesse

  Question sans réponse
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59313 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : jeunes

  Titre : emploi

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58619 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : emploi

  Titre : cumul emploi retraite

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 58055 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : sports scolaires et universitaires

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 58054 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 58053 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 58052 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57693 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins spécialistes

  Réponse publiée le 29 mars 2005