M. Jean-Marc Nesme

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 novembre 2004

Question écrite n° 50840 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France Télévisions

Réponse publiée le 8 février 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50817 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : associations

Titre : foyers ruraux

Réponse publiée le 17 mai 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50141 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 14 décembre 2004
2 novembre 2004

Question écrite n° 50140 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 11 janvier 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50052 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de présence parentale

Question sans réponse
2 novembre 2004

Question écrite n° 50051 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : vidéocassettes, DVD et jeux vidéo

Réponse publiée le 28 décembre 2004
2 novembre 2004

Question écrite n° 50044 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 12 avril 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50043 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 25 janvier 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50042 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 30 août 2005
26 octobre 2004

Question écrite n° 49288 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : dossier médical personnel

Question sans réponse

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M. Jean-Marc Nesme

Questions posées (archives)