M. Yves Nicolin

Les Républicains

Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 juillet 2008

Question écrite n° 28366 de M. Yves Nicolin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 juillet 2008

Question écrite n° 28283 de M. Yves Nicolin

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : réseaux câblés

Réponse publiée le 11 novembre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28265 de M. Yves Nicolin

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : marins-pêcheurs

Réponse publiée le 25 novembre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26518 de M. Yves Nicolin

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : abattement

Réponse publiée le 2 septembre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26388 de M. Yves Nicolin

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : personnel

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er juillet 2008

Question écrite n° 26268 de M. Yves Nicolin

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 16 février 2010
1er juillet 2008

Question écrite n° 26224 de M. Yves Nicolin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : véhicules motorisés

Réponse publiée le 27 janvier 2009
1er juillet 2008

Question écrite n° 26178 de M. Yves Nicolin

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : livrets d'épargne

Réponse publiée le 14 octobre 2008
30 avril 2008

Question au Gouvernement n° 469 de M. Yves Nicolin

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
26 mars 2008

Question au Gouvernement n° 397 de M. Yves Nicolin

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question posée en séance

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Questions posées (archives)