M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 janvier 2006

Question écrite n° 84533 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 28 mars 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83750 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 14 novembre 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83359 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : médecins anesthésistes

Question sans réponse
27 décembre 2005

Question écrite n° 81946 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 28 novembre 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81945 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 6 juin 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81934 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : formation professionnelle

Réponse publiée le 28 mars 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81823 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : justice

Titre : conseillers prud'hommes

Réponse publiée le 7 mars 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81822 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 4 juillet 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81821 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 31 janvier 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80943 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : santé

Titre : sida

Question sans réponse

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M. Jacques Pélissard

Questions posées (archives)