• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 77920 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 77919 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 77915 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 77914 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : santé

  Titre : soins palliatifs

  Question sans réponse
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77724 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77723 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : agriculture

  Titre : ICHN

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77722 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77721 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77552 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : Union européenne

  Titre : droit communautaire

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 77082 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 6 décembre 2005