M. Bernard Perrut

Les Républicains

Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Page n°348 : 10 résultats affichés sur un total de 4516

16 septembre 2002

Question écrite n° 2683 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 11 novembre 2002
16 septembre 2002

Question écrite n° 2682 de M. Bernard Perrut

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 3 février 2003
9 septembre 2002

Question écrite n° 2555 de M. Bernard Perrut

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 3 février 2003
9 septembre 2002

Question écrite n° 2524 de M. Bernard Perrut

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Réponse publiée le 2 décembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2523 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 27 janvier 2003
9 septembre 2002

Question écrite n° 2522 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement agricole

Titre : élèves

Réponse publiée le 4 novembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2521 de M. Bernard Perrut

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Réponse publiée le 9 décembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2504 de M. Bernard Perrut

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 3 février 2003
9 septembre 2002

Question écrite n° 2502 de M. Bernard Perrut

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 3 février 2003
9 septembre 2002

Question écrite n° 2501 de M. Bernard Perrut

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 28 octobre 2002

...

346

347

348

349

350

...

452

Page n°348 : 10 résultats affichés sur un total de 4516

M. Bernard Perrut

Questions posées (archives)