• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27116 de M. Serge Poignant

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21694 de M. Serge Poignant

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21177 de M. Serge Poignant

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : concours

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 28 avril 2003

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  Question orale sans débat n° 285 de M. Serge Poignant

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants français à l'étranger

  Réponse publiée le 30 avril 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15298 de M. Serge Poignant

  Rubrique : services

  Titre : gardiennage

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 20 mars 2003

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  Question au Gouvernement n° 475 de M. Serge Poignant

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : pétrole

  Question posée en séance
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9629 de M. Serge Poignant

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7837 de M. Serge Poignant

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentis

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5655 de M. Serge Poignant

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 9 octobre 2002

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  Question au Gouvernement n° 28 de M. Serge Poignant

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Question posée en séance