M. Bernard Roman

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14^e législature)

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12 février 2008

Question écrite n° 16495 de M. Bernard Roman

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux publics

Réponse publiée le 24 juin 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12784 de M. Bernard Roman

Rubrique : urbanisme

Titre : autorisations d'urbanisme

Réponse publiée le 2 mars 2010
11 décembre 2007

Question écrite n° 12770 de M. Bernard Roman

Rubrique : urbanisme

Titre : lotissements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
11 décembre 2007

Question écrite n° 12769 de M. Bernard Roman

Rubrique : urbanisme

Titre : lotissements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 novembre 2007

Question écrite n° 9772 de M. Bernard Roman

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : personnel

Réponse publiée le 11 mars 2008
16 octobre 2007

Question écrite n° 7803 de M. Bernard Roman

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : taux

Réponse publiée le 29 janvier 2008
3 juillet 2007

Question écrite n° 53 de M. Bernard Roman

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière technique

Réponse publiée le 23 octobre 2007
3 juillet 2007

Question écrite n° 52 de M. Bernard Roman

Rubrique : communes

Titre : domaine public

Réponse publiée le 16 octobre 2007
3 juillet 2007

Question écrite n° 19 de M. Bernard Roman

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de formation professionnelle

Réponse publiée le 26 février 2008
13 février 2007

Question écrite n° 118058 de M. Bernard Roman

Rubrique : communes

Titre : domaine public

Question sans réponse

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M. Bernard Roman

Questions posées (archives)