M. Bernard Roman

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14^e législature)

Page n°20 : 10 résultats affichés sur un total de 325

30 juin 2003

Question écrite n° 20990 de M. Bernard Roman

Rubrique : étrangers

Titre : intégration

Réponse publiée le 22 septembre 2003
25 juin 2003

Question au Gouvernement n° 754 de M. Bernard Roman

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question posée en séance
23 juin 2003

Question écrite n° 20476 de M. Bernard Roman

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 1er décembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20450 de M. Bernard Roman

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 28 juillet 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20449 de M. Bernard Roman

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 8 décembre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18082 de M. Bernard Roman

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 25 août 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16881 de M. Bernard Roman

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15564 de M. Bernard Roman

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : filière socio-éducative

Réponse publiée le 11 août 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13628 de M. Bernard Roman

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 4 août 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12592 de M. Bernard Roman

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 2 juin 2003

...

Page n°20 : 10 résultats affichés sur un total de 325

M. Bernard Roman

Questions posées (archives)