M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 février 2015

Question écrite n° 74863 de M. René Rouquet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 10 mars 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74746 de M. René Rouquet

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 31 mars 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74706 de M. René Rouquet

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 8 septembre 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74690 de M. René Rouquet

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide au développement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 février 2015

Question écrite n° 74683 de M. René Rouquet

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 13 septembre 2016
24 février 2015

Question écrite n° 74682 de M. René Rouquet

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : gestion

Réponse publiée le 30 juin 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74607 de M. René Rouquet

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 14 juillet 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74388 de M. René Rouquet

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 28 avril 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74378 de M. René Rouquet

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : bibliothèques

Réponse publiée le 21 juillet 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74334 de M. René Rouquet

Rubrique : administration

Titre : documents administratifs

Réponse publiée le 17 mars 2015

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M. René Rouquet

Questions posées (archives)