M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 décembre 2006

Question écrite n° 113813 de M. René Rouquet

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113812 de M. René Rouquet

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113811 de M. René Rouquet

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : enseignants

Réponse publiée le 17 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112619 de M. René Rouquet

Rubrique : justice

Titre : droit d'ester

Réponse publiée le 16 janvier 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110939 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 30 janvier 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109502 de M. René Rouquet

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : hospitalisation d'office

Question sans réponse
7 novembre 2006

Question écrite n° 109459 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels et vacataires

Réponse publiée le 20 février 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109453 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 2 janvier 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109452 de M. René Rouquet

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 26 décembre 2006
7 novembre 2006

Question écrite n° 109076 de M. René Rouquet

Rubrique : risques professionnels

Titre : rente d'ayants droit

Question sans réponse

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M. René Rouquet

Questions posées (archives)