• 17 mai 2006

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  Question au Gouvernement n° 2739 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : industrie

  Titre : construction aéronautique

  Question posée en séance
• 4 avril 2006

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  Question orale sans débat n° 1544 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : industrie

  Titre : construction aéronautique

  Réponse publiée le 5 avril 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89570 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89569 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88930 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnels d'insertion et de probation

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86274 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83245 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81932 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73180 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CNAF

  Réponse publiée le 25 octobre 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67924 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : recherche

  Titre : ONERA

  Réponse publiée le 27 septembre 2005