M. Paul Salen

Les Républicains

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 mars 2013

Question au Gouvernement n° 686 de M. Paul Salen

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question posée en séance
22 janvier 2013

Question orale sans débat n° 98 de M. Paul Salen

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 30 janvier 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14459 de M. Paul Salen

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe générale sur les activités polluantes

Réponse publiée le 19 novembre 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 14158 de M. Paul Salen

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 1er octobre 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 14157 de M. Paul Salen

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 10 septembre 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 14094 de M. Paul Salen

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question close sans réponse le 2 février 2016
18 décembre 2012

Question écrite n° 13988 de M. Paul Salen

Rubrique : propriété

Titre : droit de propriété

Réponse publiée le 23 avril 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13886 de M. Paul Salen

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 26 février 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13885 de M. Paul Salen

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 8 janvier 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13852 de M. Paul Salen

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Réponse publiée le 29 octobre 2013

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M. Paul Salen

Questions posées (archives)