M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 mars 2013

Question écrite n° 20092 de M. Rudy Salles

Rubrique : élevage

Titre : animaux

Réponse publiée le 16 avril 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20012 de M. Rudy Salles

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 4 juin 2013
27 février 2013

Question au Gouvernement n° 591 de M. Rudy Salles

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question posée en séance
12 février 2013

Question écrite n° 18453 de M. Rudy Salles

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 septembre 2014
12 février 2013

Question écrite n° 18446 de M. Rudy Salles

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 février 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18411 de M. Rudy Salles

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 5 mars 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18276 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : obésité

Réponse publiée le 26 mars 2013
12 février 2013

Question écrite n° 17976 de M. Rudy Salles

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements psychiatriques

Réponse publiée le 25 août 2015
12 février 2013

Question écrite n° 17966 de M. Rudy Salles

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 février 2013

Question écrite n° 17961 de M. Rudy Salles

Rubrique : entreprises

Titre : activités

Réponse publiée le 26 août 2014

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