• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88693 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : eau

  Titre : nappes phréatiques

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88483 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : démographie

  Titre : population

  Question sans réponse
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88482 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sports

  Titre : CNDS

  Question sans réponse
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88481 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88409 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : transports aériens

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88322 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : Union européenne

  Titre : Constitution européenne

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88321 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88320 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : maternités

  Question sans réponse
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88318 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : foires et marchés

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88314 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : média

  Question sans réponse