• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 59925 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : travail

  Titre : congés payés

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 59924 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 58868 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sports

  Titre : savate

  Réponse publiée le 21 juin 2005
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 58867 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : non-enseignants

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 58741 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 31 mai 2005
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 58740 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Question sans réponse
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 58738 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : réforme

  Question sans réponse
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 58700 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière technique

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 1er mars 2005

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  Question orale sans débat n° 1096 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins et ovins

  Réponse publiée le 2 mars 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57243 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : communes

  Titre : budget

  Réponse publiée le 29 mars 2005