M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 février 2012

Question écrite n° 128907 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128855 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : recherche

Titre : moyens financiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128763 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : mines et carrières

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128697 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 8 mai 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128676 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127430 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : professions sociales

Titre : personnel

Question close sans réponse le 19 juin 2012
16 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3633 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Question posée en séance
15 novembre 2011

Question écrite n° 122219 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : voirie

Titre : RN 88

Réponse publiée le 17 janvier 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122164 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 22 mai 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122163 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Questions posées (archives)