• 4 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 91005 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins spécialistes

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 4 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 90990 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 4 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 90989 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 4 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 90988 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 4 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 90987 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : travail

  Titre : conditions de travail

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 90986 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : logement

  Titre : habitat insalubre

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 4 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 90985 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : animaux

  Titre : chats

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 4 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 90984 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 4 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 90765 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : ENM

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 4 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 90764 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : ENA

  Réponse publiée le 20 juin 2006